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[LSPD] (IC) Code de déontologie du LSPD

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[LSPD] (IC) Code de déontologie du LSPD

Message par Marcelo Calabrese le Sam 19 Juil - 16:23


Code de déontologie
Los Santos Police Department

Préambule :
Le présent code à pour but de déterminer les devoirs et les normes que doivent suivre les agents employés au sein du Département de Police.

Article 1 : Le Département de Police de Los Santos a autorité sur l’ensemble du comté de Los Santos mais limite ses actions au sein de la ville. Il garantie la protection des habitants et des Institutions locales et participe à la défense et au maintien de la paix de son territoire.

Article 2 : Dans un but d’amélioration constant des services de police, le policier favorise son développement professionnel en participant, dans les possibilités qu’il possède, aux stages et formation qui lui sont proposés.

Article 3 : Le Département de Police et ses employés s’acquittent de leur mission dans le respect strict de la Constitution des Etats-Unis et des conventions internationales sur les Droits de l’Homme en vigueur.

Article 4 : Toute transgression ou manquement du présent code peut entrainer des sanctions administratives.

Article 5 : Le Département de Police ainsi que l’ensemble des personnes y étant employé effectue leur mission en se comportant de manière à préserver la confiance de leur concitoyen.

Article 6 : Les agents de police ne doivent en aucun cas avoir un langage vulgaire, raciste ou de manière à porter atteinte à l’intégrité d’une personne. Il respecte l’ensemble des personnes quelque soit leur origines, opinions politiques ou religieuses, sexe, âge, condition sociale ou handicap.

Article 7 : Les agents de police sont libres de parler librement dans le respect strict du devoir de réserve et du secret professionnel qui leur incombent.

Article 8 : Les agents de police ne doivent pas abuser de leur autorité. Ils ne doivent en aucun cas, faire des menaces, avoir recourt à du harcèlement ou de l’intimidation. Ils ne portent également aucune accusation envers une personne sans justification.

Article 9 : Le policier doit faire usage de la force proportionnellement au danger le menaçant lui ou tout autre personne.

Article 10 : Le Département de Police est responsable de toute personne retenue par celle-ci. Elle assure le respect, la sécurité et les droits élémentaires de cette dernière. Elle prend en considération ses demandes et ne tente en aucun cas d’obtenir des avantages contre des intérêts personnels.

Article 11 : Le policier est soumis aux décisions de la Justice et les respectent. Il collabore avec les Tribunaux. En outre, il ne tente en aucun cas de cacher des éléments pouvant intéressé la Justice et ne contribue pas à son obstruction.

Article 12 : Le policier est loyal à sa hiérarchie. Il exécute les ordres que celle-ci lui donne. S’il estime que les ordres transmis par sa hiérarchie directe sont contraire au présent code, il en fait part à la personne étant la plus gradée.

Article 13 : La hiérarchie est responsable de l’ensemble des actes de ses subordonnés.

Article 14 : Les agents de police disposant du droit de port d’arme dans l’exercice de leur fonction font preuve d’une prudence avertie. Ils n’exhibent ou ne pointe pas leur arme sans justification et font preuve la plus grande prudence lorsqu’ils s’en servent.

Article 15 : Il est du devoir de la hiérarchie de défendre les policiers dont les droits n’ont pas été respectés.

Article 16 : Le policier se doit d’intervenir même en dehors de son service s’il constate une personne en danger immédiat. Il contact immédiatement sa hiérarchie et rend compte de la situation.

Article 17 : Le Département de Police exerce ses fonctions avec impartialité et sans préjugés. Il protège et sert les intérêts de la population.
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Marcelo Calabrese
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